*NEW* UTE Bulletin on Workplace Harassment and Violence
À : Conseil exécutif
Substituts aux vice-présidentes régionales et vice-présidents régionaux
Présidentes et présidents de section locale
Personnel du SEI
Violence
Articles de la convention collective
Nouvelles Syndicales - décembre 2023
Dans ce numéro de Nouvelles syndicales, nous allons discuter de plusieurs articles contenus dans la convention collective. Cela comprend les plus récents changements à notre convention collective ainsi que les changements en place découlant des dernières rondes de négociation collective.
La violence dans le lieu de travail
AUX: Conseil exécutif
Présidentes et présidents de section locale
Substituts aux vice-présidentes et présidents
Copie : Personnel du SEI
OBJET: La violence dans le lieu de travail
Chères consœurs et chers confrères,
Lignes directrices du SEI sur l’intervention syndicale dans les cas de harcèlement/violence au travail opposant des membres
Adoptées : mars 2001 Révisées : juin 2020
OBJECTIF
Notre nouvelle convention collective
Nouvelles Syndicales décembre 2020
Le 13 novembre 2020, la convention collective récemment ratifiée a été signée par les membres de l’équipe de négociation du Syndicat des employé-e-s de l’Impôt et par les membres de l’équipe de négociation de l’Agence du revenu du Canada. C’est à cette date que toutes les dispositions du nouveau contrat négocié sont entrées en vigueur.
Procédures de l'ARC en réponse à la violence en milieu de travail
Veuillez noter que les liens vers les documents sur InfoZone ne fonctionneront pas si vous n'êtes pas sur le réseau de l'ARC.
Procès-verbal de la réunion du Comité national d'orientation en matière de santé et de sécurité
DATE : Le 3 septembre 2015 HEURE : De 13 h 30 à 16 h
ENDROIT : Salle de conférence du 8e étage au 395, avenue Terminal, salle 8070
Procès-verbal de la réunion du Comité national d'orientation en matière de santé et de sécurité (CNOSS)
Date |
Le 5 mars 2024 | Heure : 13 h |
| Lieu | 395, avenue Terminal Ottawa (Ontario), 5e étage, salle de conférence et Microsoft Teams | |
| Présents | ||
Procès-verbal de la réunion du Comité national d'orientation en matière de santé et de sécurité (CNOSS)
| Date | 26 septembre 2023 | Heure : 13 h |
| Lieu | 395, avenue Terminal Ottawa (Ontario), 5e étage, salle de conférence et Microsoft Teams | |
| Présents | ||
Procès-verbal de la réunion du Comité national d'orientation en matière de santé et sécurité
DATE : Le 27 juin 2019 HEURE : 13 h 30
ENDROIT : 395 avenue Terminal, salle 8070