LUNDI 6 JUIN 2022
SÉANCE DU MATIN
1. OUVERTURE DE LA RÉUNION RÉGULIÈRE
Le président Brière demande à Daniel Camara de procéder à l’appel nominal. Sont présents: Doug Gaetz, Adam Jackson, Kimberley Koch, Greg Krokosh, Gary Esslinger, Cosimo Crupi, Jamie vanSydenborgh, David Lanthier, Brian Oldford, Andria Cullen, Jérôme Martel, Eddy Aristil, Marc Brière et Daniel Camara.
La réunion du Conseil exécutif est ouverte à 9:15 a.m. sous la présidence de Marc Brière.
Le président Brière introduit et souhaite la bienvenue à Guylène Lepage, la nouvelle assistante administrative au Président national.
2. HEURES DE SÉANCE DE LA RÉUNION RÉGULIÈRE
p/a Brian Oldford / Gary Esslinger
Que les heures de séance soient les suivantes :
Lundi : 9h00-11h45 13h15-16h00
16h00-17h00 Discussion ouverte
Mardi : 9h00-11h45 13h15-17h00
Mercredi : 9h00-11h45 13:15-17:00 .
Dîner : 11h45-13h15
Pause : 10h15-10h30 et 15h00-15h15
Vote HEURES DE SÉANCE DE LA RÉUNION RÉGULIÈRE : ADOPTÉ
3. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR
p/a David Lanthier / Brian Oldford
Demande pour inverser l’ordre des allocuteurs.
Nouveaux sujets
16. Rapport tutelle Belleville (C.Crupi)
17. Confirmation de tuteurs (G. Krokosh)
18. Nomination d’un tuteur Section locale 10009 Rouyn-Noranda (G.Krokosh)
19. Nomination d’un tuteur Section locale 70004 Ottawa-Centre (D.Lanthier)
Points de discussion
Sujet à l’horaire des heures régulière de séance de la réunion régulière.
1. Mise à jour sur le personnel du bureau national (B. Oldford)
2. AFPC/MIGS/tenue du bureau exécutif (C. Crupi)
3. Conférences en format hybride (M. Brière)
4. Réunions du Comité national à venir (C. Crupi)
5. Mise à jour de l'examen de la structure du SEI (K. Koch)
6. Traitement des réponses aux courriels (B. Oldford)
AJOUTS
7. Tenue d’Assemblées publiques virtuelles (A. Jackson)
8. Tutelle Section locales (J.Martel)
9. Communications-documentation de l’employeur (D. Lanthier)
10. Questionnaire ASP (A. Cullen)
11. Activisme syndical et formation (J. vanSydenborgh)
12. Projet pilote base de données des griefs (C. Crupi)
13. Rapport mensuel retenues syndicales (B. Oldford)
14. Manque de respect de l’ARC envers le SEI (G. Esslinger)
15. Compte rendu du site web (B. Oldford)
16. Activités de grève dans un monde virtuel (G. Esslinger)
Vote ORDRE DU JOUR MODIFIÉ : ADOPTÉ
4. ADOPTION DU PROCÈS‑VERBAL DE LA RÉUNION PRÉCÉDENTE
p/a Brian Oldford / Adam Jackson.
Que le procès‑verbal de la réunion du Conseil exécutif d’avril 2022 soit adopté.
- Vote consigné no 1 : LA MOTION EST ADOPTÉE
Le président Brière remet la présidence au confrère Doug Gaetz,1er Vice-président.
5. POINTS DE SUIVI DU PRÉSIDENT
p/a Marc Brière / Adam Jackson
Que les points de suivi du président soient adoptés.
- Vote consigné no 2 : LA MOTION EST ADOPTÉE
Pause santé
La séance est reprise à 10:30 a.m.
6. RAPPORT DU PRÉSIDENT
Pause‑repas
La séance est reprise à 1:15 p.m.
SÉANCE DE L’APRÈS-MIDI
RAPPORT DU PRÉSIDENT (suite)
Session huis clos
Pause santé
La séance est reprise à 3:15 p.m.
Session huis clos (suite)
Président Brière reprend la présidence.
DISCUSSION OUVERTE
Les membres du Conseil discutent des points abordés dans cette section.
La séance est levée à 5:00 p.m.
MARDI 7 JUIN, 2022
SÉANCE DU MATIN
La réunion s’ouvre à 9:00 a.m. sous la présidence du 1er Vice-président.
Session huis clos (suite)
Pause santé
Le 1er Vice-président rappelle séance à l’ordre à 10:30 a.m.
Session huis clos (suite)
RAPPORT DU PRÉSIDENT (suite)
Pause repas
Le 1er Vice-président rappelle la séance à l’ordre à 1:15 p.m.
RAPPORT DU PRÉSIDENT (suite)
Pause jusqu’à ce que l’interprétation reprenne
Le 1er Vice-président rappelle la séance à l’ordre à 1:45 p.m.
p/a Marc Brière/ Adam Jackson
Que le rapport du Président national soit approuvé.
- Vote consigné no 3: LA MOTION EST ADOPTÉE
Motion pour modifier l’ordre du jour: Nouveaux sujets
Confirmation de tuteur et Nomination de tuteurs
p/a Gregory Krokosh / Gary Esslinger
Motion adoptée
Président Brière reprend la présidence.
7. RAPPORT DU 1er VICE‑PRÉSIDENT
p/a Doug Gaetz / Adam Jackson
Que le rapport du 1er vice‑président soit adopté.
- Vote consigné no 4 : LA MOTION EST ADOPTÉE
8. RAPPORT DU 2e VICE‑PRÉSIDENT
p/a Adam Jackson / Doug Gaetz
Que le rapport du 2e vice‑président soit adopté avec modifications.
- Vote consigné no 5 : LA MOTION EST ADOPTÉE
9. RAPPORT DES VICE-PRÉSIDENTS RÉGIONAUX ET DES SUBSTITUTS
p/a Gregory Krokosh / Kimberly Koch
Que les rapports d’activité des VPR et substituts VPR soient adoptés avec modifications.
- Vote consigné no 6 : LA MOTION EST ADOPTÉ
Pause santé
Le 1er Vice-président rappelle séance à l’ordre à 3:00 p.m.
Le président Brière remet la présidence au confrère Doug Gaetz,1er Vice-président
10. RAPPORT DU COMITÉ EXÉCUTIF
p/a Marc Brière / Adam Jackson
Que le rapport du Comité exécutif soit adopté avec modifications.
- Vote consigné no 7 : LA MOTION EST ADOPTÉE
Le président Marc Brière reprend la présidence.
11 a) RAPPORT DU COMITÉ DE LA DOTATION
p/a Adam Jackson / Andria Cullen
Que le rapport du Comité de la dotation soit adopté.
- Vote consigné no 8 : LA MOTION EST ADOPTÉE
11 b) RAPPORT DU COMITÉ DES STATUTS
p/a Jérôme Martel / Gary Esslinger
Que le rapport du Comité des Statuts soit adopté.
- Vote consigné no 9 : LA MOTION EST ADOPTÉE
11 c) RAPPORT DU COMITÉ SUR LES CHANGEMENTS TECHNOLOGIQUES
p/a Brian Oldford / Greg Krokosh
Que le rapport du Comité sur les changements technologiques soit adopté.
- Vote consigné no 10 : LA MOTION EST ADOPTÉE
11 d) RAPPORT DU COMITÉ SUR LE MIEUX‑ÊTRE
p/a Greg Krokosh / Jérôme Martel
Que le rapport du Comité sur le mieux‑être soit adopté avec modifications.
- Vote consigné no 11 : LA MOTION EST ADOPTÉE
11 e) RAPPORT DU COMITÉ DE SANTÉ ET DE SÉCURITÉ
p/a Doug Gaetz / Brian Oldford
Que le rapport du Comité de santé et de sécurité soit adopté.
- Vote consigné no 12 : LA MOTION EST ADOPTÉE
11 f) RAPPORT DU COMITÉ DES CHANCES ÉGALES
p/a Kim Koch / Eddy Aristil
Que le rapport du Comité des chances égales soit adopté.
- Vote consigné no 13 : LA MOTION EST ADOPTÉE
11 g) RAPPORT DU COMITÉ DES RÉCOMPENSES ET DES TITRES HONORIFIQUES
p/a Cosimo Crupi / Gary Esslinger
Que le rapport du Comité des récompenses et des titres honorifiques soit adopté.
- Vote consigné no 14 : LA MOTION EST ADOPTÉE
11 h) RAPPORT DU COMITÉ SUR LE RÉAMÉNAGEMENT DES EFFECTIFS
p/a David Lanthier / Adam Jackson
Que le rapport du Comité sur le réaménagement des effectifs soit adopté.
- Vote consigné no 15 : LA MOTION EST ADOPTÉE
La séance est levée à 5:00 p.m.
MERCREDI JUIN 8, 2022
SÉANCE DU MATIN
La réunion s’ouvre à 9:00 a.m. sous la présidence du Président Marc Brière.
11 i) RAPPORT DU COMITÉ DES FINANCES
Soit résolu que la recommandation (proposition) no.1 soit référée au Comité des finances.
p/a David Lanthier / Adam Jackson
Motion adoptée
Le rapport du Comité des finances sera traité après la rencontre du Comité des finances pour la recommandation (proposition) no.1
11 j) RAPPORT DU COMITÉ DES COMMUNICATIONS
p/a Gary Esslinger / Cosimo Crupi
Que le rapport du Comité des communications soit adopté.
- Vote consigné no 16 : LA MOTION EST ADOPTÉE
11 k) RAPPORT DU COMITÉ DE NÉGOCIATION
p/a Adam Jackson / Jamie vanSydenborgh
Que le rapport du Comité de négociation soit adopté.
- Vote consigné no 17 : LA MOTION EST ADOPTÉE
11 l) RAPPORT DU COMITÉ D’ACTION POLITIQUE (CAP)
p/a Jamie vanSydenborgh / David Lanthier
Que le rapport du Comité d’action politique soit adopté.
- Vote consigné no 18 : LA MOTION EST ADOPTÉE
11 m) RAPPORT DU COMITÉ SUR LES CENTRES D’APPELS
p/a Eddy Aristil / Brian Oldford
Que le rapport du Comité sur les centres d’appels soit adopté.
- Vote consigné no 19 : LA MOTION EST ADOPTÉE
11 n) RAPPORT DU COMITÉ SUR L’APPROCHE SYNDICALE-PATRONALE
Pause santé
Le Président Brière rappelle la séance à l’ordre à 10:30 a.m.
Rapport du Comité sur l’approche syndicale-patronale (suite)
p/a Andria Cullen / Jamie vanSydenborgh
Que le rapport du Comité sur l’approche syndicale‑patronale soit adopté.
- Vote consigné no 20 : LA MOTION EST ADOPTÉE
12. ADOPTION DES ÉTATS FINANCIERS
p/a Doug Gaetz / Cosimo Crupi
Que les États financiers au 31 mars, 2022 soient adoptés.
- Vote consigné no 21 : LA MOTION EST ADOPTÉE
13. RÉCLAMATIONS DE DÉPENSES DE PLUS DE 90 JOURS
Nous n’avons aucune réclamation de dépenses de plus de 90 jours à adopter.
Pause repas
La séance est rappelée à l’ordre à 1:15 p.m.
Rapport du Comité des finances (suite)
Que la recommandation (proposition) no.1 soit adoptée avec modifications.
- Vote consigné no 22 : LA MOTION EST ADOPTÉE
Que le rapport du Comité des finances soit adopté avec modifications.
p/a Doug Gaetz / Cosimo Crupi
- Vote consigné no 23 : LA MOTION EST ADOPTÉE
14. NÉGOCIATION COLLECTIVE (Discussion)
Une brève discussion a eu lieu.
AFFAIRES NOUVELLES
15. ÉTATS FINANCIÉS VÉRIFIÉS 31 DÉCEMBRE 2021
p/a Doug Gaetz / Cosimo Crupi
Que l’ébauche des États financiers vérifiés du 31 décembre 2021 soit adoptée.
- Vote consigné no 24: LA MOTION EST ADOPTÉE
Pause santé
Le Président Brière rappelle la séance à l’ordre à 3:15 p.m.
Motion pour modifier l’ordre du jour. Ajout de: Nomination d’un tuteur pour la Section locale 70004-Ottawa-Centre dans Affaires nouvelles
p/a David Lanthier /Doug Gaetz
MOTION CARRIED
16. RAPPORT TUTEUR BELLEVILLE
p/a Cosimo Crupi / Jérôme Martel
Que le rapport Tuteur Belleville soit adopté.
- Vote consigné no 25 : LA MOTION EST ADOPTÉE
17. CONFIRMATION DE TUTEURS- Sections locales Belleville et Toronto Est
Il est résolu, conformément au Statut, que le Conseil exécutif confirme les nominations de Cosimo Crupi à titre de tuteur chargé de gérer les affaires de la section locale 00012 de Belleville et d'Andria Cullen à titre de tutrice chargée de gérer les affaires de la section locale 00001 de Toronto-Est pour une période n'excédant pas cent quatre-vingts (180) jours. La section locale 00012 de Belleville avait été placée sous tutelle provisoire par le président national le 4 avril 2022 et la section locale 00001 de Toronto Est avait été placée sous tutelle provisoire le 4 mai 2022. Les deux sections locales ont été placées sous tutelle pour ne pas avoir assumé les responsabilités requises en vertu du Statut 6.
- Vote consigné no 26: LA MOTION EST ADOPTÉE
18. NOMINATION D’UN TUTEUR- Section locale 10009 Rouyn-Noranda
Il est résolu, conformément au Statut, que le conseil exécutif nomme Eddy Aristil comme tuteur avec la responsabilité de gérer les affaires de la section locale 10009 pour une période n'excédant pas cent quatre-vingts (180) jours. La section locale est mise en tutelle pour avoir omis de s'acquitter de ses responsabilités en vertu du Statut 6.
p/a Gregory Krokosh / Kimberly Koch
- Vote consigné no 27: LA MOTION EST ADOPTÉE
19. NOMINATION D’UN TUTEUR - Section locale 70004 Ottawa Centre
Il est résolu, conformément au Statut, que le conseil exécutif nomme David Lanthier comme tuteur avec la responsabilité de gérer les affaires de la section locale 70004 pour une période n'excédant pas cent quatre-vingts (180) jours. La section locale est mise en tutelle pour avoir omis de s'acquitter de ses responsabilités en vertu du Statut 6.
p/a Doug Gaetz / Adam Jackson
- Vote consigné no 28: LA MOTION EST ADOPTÉE
DISCUSSION OUVERTE (suite)
Points de discussion
Sujet à l’horaire des heures régulière de séance de la réunion régulière.
1. Mise à jour sur le personnel du bureau national (B. Oldford)
2. AFPC/MIGS/tenue du bureau exécutif (C. Crupi)
3. Conférences en format hybride (M. Brière)
4. Réunions du Comité national à venir (C. Crupi)
5. Mise à jour de l'examen de la structure du SEI (K. Koch)
6. Traitement des réponses aux courriels (B. Oldford)
AJOUTS
7. Tenue d’Assemblées publiques virtuelles (A. Jackson)
8. Tutelle Section locales (J.Martel)
9. Communications-documentation de l’employeur (D. Lanthier)
10. Questionnaire ASP (A. Cullen)
11. Activisme syndical et formation (J. vanSydenborgh)
12. Projet pilote base de données des griefs (C. Crupi)
13. Rapport mensuel retenues syndicales. (B. Oldford)
14. Manque de respect de l’ARC envers le SEI (G. Esslinger)
15. Compte rendu du site web. (B. Oldford)
16. Activités de grève dans un monde virtuel (G. Esslinger)
Sujet à l’horaire des heures régulière de séance de la réunion régulière, les membres du Conseil discutent des points abordés dans cette section.
La séance est levée à 5:00 p.m.
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Marc Brière Doug Gaetz
Président national 1er Vice‑président
Rapport du tuteur
Section locale 00012 de Belleville
Conseil exécutif – Juin 2022
Le mardi 29 mars 2022, Adam Jackson et moi avons participé virtuellement à l’assemblée générale annuelle de la section locale 00012 de Belleville. Adam a mené le processus d’élection pour la section locale et, une fois que les postes de l’Exécutif local ont été déclarés vacants, nous avons commencé le vote. Malheureusement, aucun poste n’a été déclaré élu. Par conséquent, nous avons informé la section locale, lors d’une conversation avec notre président national, Marc Brière, que la section locale serait mise en tutelle à compter d’aujourd’hui. De plus, il a été noté que je superviserais maintenant les affaires quotidiennes de la section locale.
Le 31 mars, j’ai informé la direction de la région de l’Ontario de l’ARC de cet événement récent, et le même jour, le confrère Brière a informé le Conseil et le personnel du SEI de la nouvelle. Tous les documents requis ont été préparés et m’ont été envoyés le 4 avril, à savoir la lettre de confirmation confirmant la tutelle et la procuration générale me désignant toutes deux à titre de tuteur intérimaire. Le 15 avril, le confrère Briere a envoyé une note de service à tous les membres de Belleville pour les informer de la tutelle dans laquelle j’ai envoyé par le système de courriel de Belleville et, par la suite, le système de l’ARC.
À la séance d’avril du Conseil exécutif, le confrère Brière a annoncé à tous que je serais nommé tuteur de la section locale de Belleville. Tout au long de ce processus, j’ai communiqué avec l’institution financière avec laquelle la section locale fait affaire et j’ai eu des conversations avec d’anciens membres de l’Exécutif. Toutes les questions financières sont entre mes mains puisque tout a été mis au point lors de mon voyage à Belleville la semaine du 10 au 13 mai.
En outre, pendant mon voyage à Belleville, j’ai pu communiquer avec trois candidats potentiels pour m’aider à gérer les affaires courantes de la section locale. Je les ai rencontrés tous les trois en personne et j’ai été en mesure d’expliquer le processus à venir et ce qui serait nécessaire pour aider la section locale. Je continue de communiquer avec ces membres et j’espère, au moment de la réunion du Conseil exécutif en juin, être en mesure de fournir une autre mise à jour et des recommandations possibles au Bureau national aux fins d’approbation. La boîte de courriel du syndicat de Belleville est également en ma possession exclusive et je continue de surveiller chaque jour les messages reçus, le cas échéant, des membres de Belleville.
La section locale est et restera sous tutelle jusqu’à ce que nous puissions nommer des représentants pour m’aider dans les affaires quotidiennes de la section locale, et une fois cela fait, nous nous dirigerons vers la formation de ces personnes nommées et organiserons une réunion extraordinaire de la section locale aux fins du déroulement des élections.
Soumis respectueusement,
Cosimo Crupi - Tuteur intérimaire
Section locale 00012 de Belleville