Procès-verbal de la réunion du Conseil exécutif

Procès-verbal de la réunion du Conseil exécutif
du 14 au 16 septembre 2021

MARDI 14 SEPTEMBRE 2021
SÉANCE DU MATIN

1. OUVERTURE DE LA RÉUNION RÉGULIÈRE

La réunion du Conseil exécutif s’ouvre à 9 h 00, sous la présidence du président Marc Brière. Présences : Doug Gaetz, Adam Jackson, Kimberley Koch, Greg Krokosh, Gary Esslinger, Cosimo Crupi, Jamie vanSydenborgh, David Lanthier, Brian Oldford, Andria Cullen, Jérôme Martel, Eddy Aristil, Daniel Camara et Carmen Menard.

2. HEURES DE SÉANCE DE LA RÉUNION RÉGULIÈRE

p/a     Greg Krokosh / Brian Oldford

Que les heures de séance soient les suivantes :

Mardi :          de 9 h à 11 h 45; de 13 h 15 à 16 h
                    de 16 h à 17 h, discussion ouverte
Mercredi :     de 9 h à 11 h 45; de 13 h 15 à 17 h
Jeudi :          de 9 h à 11 h 45; de 13 h 15 à 17 h

Pause‑repas :         de 11 h 45 à 13 h 15
Pause :                   de 10 h 15 à 10 h 30 et de 15 h à 15 h 15

  • Vote : HEURES DE SÉANCE ADOPTÉES.

3.   ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR

p/a     David Lanthier / Gary Esslinger

Que l’ordre du jour tel que produit soit adopté en incluant les ajouts suivants :

Discussion ouverte

  1. Règlement 23 du SEI (C. Crupi)
  2. Système interne du SEI d'enregistrement des griefs (C. Crupi)
  3. Comité « Bums in Seats » : comment sont traités les employés à statut déterminé (B. Oldford) - maintenant appelé Comité ad hoc des membres assignés aux sections locales
  4. Microsoft Teams pour les membres de comités (D. Gaetz)
  5. Retraite du Conseil exécutif (M. Brière)
  6. Formation média pour le Conseil exécutif (M. Brière)
  7. Les formulaires d'adhésion électroniques de l'AFPC et la communication aux sections locales (lorsqu'ils sont modifiés). (B. Oldford)
  8. RORO - Revue des organisations régionales de l'Ontario (C.Crupi)
  9. Suite et service d'accueil (J. Martel)
  10. Horodatage - suivi du personnel sur Teams (D. Lanthier)
  11. Réunions en personne (J. vanSydenborgh)
  12. Projet pilote de recours en matière de dotation en personnel (K. Koch)
  13. AGA en personne / Formation du personnel (B. Oldford)
  14. Utilisation de la messagerie électronique de l'ARC (G. Esslinger)
  15. Le racisme anti-noir (J. vanSydenborgh)
  16. Restriction des congés syndicaux (G. Esslinger)
  17. Position du SEI national sur le statut vaccinal pour la participation aux événements du SEI (J. vonSydenborgh)
  18. Modèle de gouvernance de l'ARC (G. Esslinger)
  • Vote : ORDRE DU JOUR ADOPTÉ.

4.  ADOPTION DU PROCÈS‑VERBAL DE LA RÉUNION PRÉCÉDENTE

p/a     Le point n’est pas proposé ou appuyé.  

Que le procès‑verbal de la réunion du Conseil exécutif de juin 2021 soit adopté.

  • Vote consigné no 1 : LA MOTION EST ADOPTÉE.

Que le procès‑verbal de la réunion du Conseil exécutif de juillet 2021 soit adopté

  • Vote consigné no 2 : LA MOTION EST ADOPTÉE.

Le président Marc Brière cède la présidence au confrère Doug Gaetz, 1er vice‑président.

5.  POINTS DE SUIVI DU PRÉSIDENT

p/a     Marc Brière / Adam Jackson

Que les points de suivi du président soient adoptés.

  • Vote consigné no 3 : LA MOTION EST ADOPTÉE.

6. RAPPORT DU PRÉSIDENT

p/a     Marc Brière / Adam Jackson

Que le rapport du président soit adopté.

  • Vote consigné no 4 : LA MOTION EST ADOPTÉE.

Le président Marc Brière reprend la présidence.

Pause‑santé

La séance est reprise à 10 h 35. 

7.  RAPPORT DU 1er VICE‑PRÉSIDENT 

p/a     Doug Gaetz / Adam Jackson

Que le rapport du 1er vice‑président soit adopté.

  • Vote consigné no 5 : LA MOTION EST ADOPTÉE.

8. RAPPORT DU 2e VICE‑PRÉSIDENT 

p/a     Adam Jackson / Doug Gaetz

Que le rapport du 2e vice‑président soit adopté.

  • Vote consigné no 6 : LA MOTION EST ADOPTÉE.

10.  RAPPORT DES VICE‑PRÉSIDENTES ET VICE-PRÉSIDENTS RÉGIONAUX ET DES SUBSTITUTS AUX VICE-PRÉSIDENTES ET VICE-PRÉSIDENTS RÉGIONAUX

p/a     Gary Esslinger / Greg Krokosh

Que les rapports d’activité des vice‑présidentes et vice‑présidents régionaux et des substituts aux vice‑présidentes et vice‑présidents régionaux soient adoptés.

  • Vote consigné no 7 : LA MOTION EST ADOPTÉE.

Le président Marc Brière cède la présidence au confrère Doug Gaetz, 1er vice‑président.

10. RAPPORT DU COMITÉ EXÉCUTIF

p/a      Marc Brière / Adam Jackson

Que le rapport du Comité exécutif soit adopté.

  • Vote consigné no 8 : LA MOTION EST ADOPTÉE.

Le président Marc Brière reprend la présidence.

11 a)  RAPPORT DU COMITÉ DE LA DOTATION

p/a     Jérôme Martel / Adam Jackson

Pause‑repas

La séance est reprise à 13 h 15. 

11 a)  RAPPORT DU COMITÉ DE LA DOTATION (suite)

p/a     Jérôme Martel / Adam Jackson

Que le rapport du Comité de la dotation soit adopté.

  • Vote consigné no 9 : LA MOTION EST ADOPTÉE.

11 b)  RAPPORT DU COMITÉ DES STATUTS

p/a     Jérôme Martel / Eddy Aristil

Que le rapport du Comité des Statuts soit adopté.

  • Vote consigné no 10 : LA MOTION EST ADOPTÉE.

11 c)  RAPPORT DU COMITÉ SUR LES CHANGEMENTS TECHNOLOGIQUES

p/a     Brian Oldford / Greg Krokosh

Que le rapport du Comité sur les changements technologiques soit adopté.

  • Vote consigné no 11 : LA MOTION EST ADOPTÉE.

11 d)  RAPPORT DU COMITÉ SUR LE MIEUX‑ÊTRE

p/a     Kimberley Koch / Greg Krokosh

Que le rapport du Comité sur le mieux‑être soit adopté avec modifications.

  • Vote consigné no 12 : LA MOTION EST ADOPTÉE.

11 e)  RAPPORT DU COMITÉ DE SANTÉ ET DE SÉCURITÉ

p/a     Doug Gaetz / Brian Oldford

Que le rapport du Comité de santé et de sécurité soit adopté.

  • Vote consigné no 13 : LA MOTION EST ADOPTÉE.

11 f)   RAPPORT DU COMITÉ DES CHANCES ÉGALES

p/a     Greg Krokosh / Jérôme Martel

Que le rapport du Comité des chances égales soit adopté.

  • Vote consigné no 14 : LA MOTION EST ADOPTÉE.

11 g)  RAPPORT DU COMITÉ DES RÉCOMPENSES ET DES TITRES HONORIFIQUES

p/a     Cosimo Crupi / Gary Esslinger

Que les recommandations suivantes du Comité des récompenses et des titres honorifiques soient adoptées.

BOURSES D’ÉTUDES 2021

NOM / NAME

SECTION LOCALE / LOCAL

RÉGION / REGION

BOURSES / SCHOLARSHIPS

CHÉNARD, Sarah-Maude

10007 - SHERBROOKE

MONTRÉAL

Bourse régionale Jean Bergeron de Montréal de 1 500 $

DEDA, Angela

20029 - CNVR DE SURREY

PACIFIQUE / PACIFIC

1 500 $

GERCAMA, Samantha

50021 - WINNIPEG

PRAIRIES

1 500 $

KENWELL, Kaitlyn

00042 - SUDBURY

NORD-EST DE L’ONTARIO / N.-E. ONTARIO

1 500 $

*Le May, Caleb  

70035 - OUTAOUAIS

QUÉBEC / QUEBEC

1 500 $

*PAUL, Naomi

00015 - KITCHENER

RCN / NCR

1 500 $

*MILLINGER-SNYDER, Kaylee

00015 - KITCHENER

GREATER TORONTO / GRAND TORONTO

Bourse régionale Linda Collins du Grand Toronto - 1 500 $

PTAK, Zoe

00015 - KITCHENER

SUD-OUEST DE L’ONTARIO / S.W. OF ONTARIO

Bourse régionale Nick Stein du Sud-Ouest de l’Ontario 1 500 $

RAYMOND, Evan

90001 - ST JOHN’S

ATLANTIQUE / ATLANTIC

Bourse régionale Al Rollins - 1 500 $

*TICSAY, Sean

50031 - C.F. DE WINNIPEG

MONTAGNES ROCHEUSES / ROCKY MOUNTAINS

Bourse régionale Don Davoren des Rocheuses - 1 500 $

LANGDON-BURTON, Lauren **

80003 - HALIFAX

ATLANTIQUE / ATLANTIC

BOURSE NATIONALE Robert « Bob » Campbell - 3 000 $

RAGO, Alexandre

20050 - CENTRE D’APPEL DE LA RÉGION DU PACIFIQUE

PACIFIQUE / PACIFIC

BOURSE NATIONALE -
DIANA GEE - 3 000 $

*Caleb Le May, de la région de Montréal a reçu la bourse d’études pour le Québec
*Naomi Paul, du Sud-Ouest de l’Ontario a reçu la bourse d’études pour la RCN
*Kaylee Millinger-Snyder, du Sud-Ouest de l’Ontario a reçu la bourse d’études Linda Collins de la région du Grand Toronto
*Shaun Ticsay, de la région des Prairies, a reçu la bourse d’études pour les Rocheuses
**La bourse d’études nationale Robert « Bob » Campbell octroyée à Lauren Langdon-Burton est reportée en 2022 conformément au Règlement 24.9 (période maximale de report de 12 mois).
  • Vote consigné no 15 : LA MOTION EST ADOPTÉE.

11 h)  RAPPORT DU COMITÉ SUR LE RÉAMÉNAGEMENT DES EFFECTIFS

p/a     Adam Jackson / Eddy Aristil

Que le rapport du Comité sur le réaménagement des effectifs soit adopté.

  • Vote consigné no 16 : LA MOTION EST ADOPTÉE.

11 i)   RAPPORT DU COMITÉ DES FINANCES

p/a     Doug Gaetz / Gary Esslinger

Recommandation no 1 : Que le dépassement du poste budgétaire soit approuvé.

  • Vote consigné no 17 : LA MOTION EST ADOPTÉE.

Que le rapport du Comité des finances soit adopté.

  • Vote consigné no 18 : LA MOTION EST ADOPTÉE.

Pause‑santé

La séance est reprise à 15 h 15. 

11 j)   RAPPORT DU COMITÉ DES COMMUNICATIONS

p/a     Gary Esslinger / Cosimo Crupi

Que le rapport du Comité des communications soit adopté.

  • Vote consigné no 19 : LA MOTION EST ADOPTÉE.

11 k)  RAPPORT DU COMITÉ DE NÉGOCIATION

p/a     Adam Jackson / Jamie vanSydenborgh

Que le rapport du Comité de négociation soit adopté.

  • Vote consigné no 20 : LA MOTION EST ADOPTÉE.

11 l)   RAPPORT DU COMITÉ D’ACTION POLITIQUE

p/a     Jamie vanSydenborgh / Cosimo Crupi

Que le rapport du Comité d’action politique soit adopté.

  • Vote consigné no 21 : LA MOTION EST ADOPTÉE.

11 m) RAPPORT DU COMITÉ SUR LES CENTRES D’APPELS

p/a     Greg Krokosh / Jamie vanSydenborgh

Que le rapport du Comité sur les centres d’appels soit adopté.

  • Vote consigné no 22 : LA MOTION EST ADOPTÉE.

11 n)  RAPPORT DU COMITÉ SUR L’APPROCHE  SYNDICALE‑PATRONALE

p/a     Eddy Aristil/Doug Gaetz

DISCUSSION OUVERTE

Les membres du Conseil discutent des points abordés dans cette section.

La séance est levée à 17 h.

MERCREDI 15 SEPTEMBRE 2021
SÉANCE DU MATIN

La réunion s’ouvre à 9 h, sous la présidence du président Marc Brière. 

11 n)  RAPPORT DU COMITÉ SUR L’APPROCHE SYNDICALE‑PATRONALE (suite)

p/a     Eddy Aristil / Doug Gaetz

Que le rapport du Comité sur l’approche syndicale‑patronale soit adopté.

  • Vote consigné no 23 : LA MOTION EST ADOPTÉE.

12.   ADOPTION DES ÉTATS FINANCIERS

p/a     Doug Gaetz / Cosimo Crupi

Que les états financiers au 31 juillet 2021 soient adoptés.

  • Vote consigné no 24 : LA MOTION EST ADOPTÉE.

13.   RÉCLAMATIONS DE DÉPENSES DE PLUS DE 90 JOURS

p/a     Doug Gaetz / Gary Esslinger

Que les réclamations de dépenses de plus de 90 jours soient approuvées.

  • Vote consigné no 25 : LA MOTION EST ADOPTÉE.

14. NÉGOCIATION COLLECTIVE (Discussion)

Une brève discussion a lieu.

AFFAIRE NOUVELLE

15.  RÉSOLUTIONS NON EXAMINÉES PAR LE CONGRÈS 2021

p/a       Doug Gaetz / Adam Jackson

Que toutes les résolutions en suspens du Congrès 2021 portant la recommandation de ‘rejet’ soient traitées en bloc.

  • Vote consigné no 26 : LA MOTION EST ADOPTÉE.

Que les affaires non terminées du Congrès 2021 de non-concurrence soient adoptées.

  • Vote consigné no 27 : LA MOTION EST ADOPTÉE.

Le président Marc Brière cède la présidence au confrère Doug Gaetz, 1er vice‑président national.

16.     NOMINATIONS AUX COMITÉS PERMANENTS DU SEI

p/a     Marc Brière / Adam Jackson

Que les nominations des comités soient ratifiées

COMMITTEE
COMITÉ

CHAIR
PRÉSIDENT-E

CO-CHAIR
CO-PRÉSIDENT-e

CO-CHAIR
CO-PRÉSIDENT-e

BARGAINING
NÉGOCIATION

ADAM JACKSON

JAMIE VANSYDENBORGH

 

BY-LAWS
STATUTS

JÉRÔME MARTEL

GARY ESSLINGER

 

CALL CENTRE
CENTRES D’APPELS

EDDY ARISTIL

BRIAN OLDFORD

 

COMMUNICATIONS

GARY ESSLINGER

COSIMO CRUPI

KIM KOCH

EQUAL OPPORTUNITY
CHANCES ÉGALES

KIM KOCH

EDDY ARISTIL

 

FINANCE-S

DOUG GAETZ

JÉRÔME MARTEL

COSIMO CRUPI

HEALTH & SAFETY
SANTÉ SÉCURITÉ

DOUG GAETZ

BRIAN OLDFORD

 

HONOURS & AWARDS
RÉCOMPENSES ET TITRES HONORIFIQUES

COSIMO CRUPI

GARY ESSLINGER

 

POLITICAL ACTION
ACTION POLITIQUE

JAMIE VANSYDENBORGH

DAVID LANTHIER

 

STAFFING
DOTATION

ADAM JACKSON

ANDRIA CULLEN

 

TECHNOLOGICAL CHANGE
CHANGEMENTS TECHNOLOGIQUES

BRIAN OLDFORD

GREG KROKOSH

 

UNION MANAGEMENT APPROACH
APPROCHE SYNDICALES-PATRONALE

ANDRIA CULLEN

JAMIE VANSYDENBORGH

 

WELL-BEING
MIEUX-ÊTRE

GREG KROKOSH

JÉRÔME MARTEL

 

WORKFORCE ADJUSTMENT
RÉAMÉNAGEMENT DES EFFECTIFS

DAVID LANTHIER

ADAM JACKSON

 
  • Vote consigné no 28 : LA MOTION EST ADOPTÉE.

Le président Marc Brière reprend la présidence.

Pause‑santé

La séance est reprise à 10 h 30. 

DISCUSSION OUVERTE (suite)

Les membres du Conseil discutent des points abordés dans cette section.

Pause‑repas

La séance est reprise à 13 h 15. 

SÉANCE DE L’APRÈS‑MIDI

DISCUSSION OUVERTE (suite)

Les membres du Conseil discutent des points abordés dans cette section.

La séance est levée à 17 h.

JEUDI 16 SEPTEMBRE 2021
SÉANCE DU MATIN

La réunion s’ouvre à 9 h, sous la présidence du président Marc Brière. 

DISCUSSION OUVERTE (suite)

Les membres du Conseil discutent des points abordés dans cette section.

Pause‑santé

La séance est reprise à 10 h 30

DISCUSSION OUVERTE (suite)

Les membres du Conseil discutent des points abordés dans cette section

Pause‑repas

La réunion de l'après-midi a été ajournée pour permettre aux membres du conseil de se réunir pour réaliser les vidéos d'introduction individuelles pour le site web.  Cette session a été reportée à une date ultérieure.

SÉANCE DE L’APRÈS‑MIDI

La séance est levée à 11 h 45.

________________________                          ______________________
Marc Brière                                                       Doug Gaetz
Président national                                                          1er vice‑président

 

15. RÉSOLUTIONS NON EXAMINÉES PAR LE CONGRÈS 2021

p/a       Doug Gaetz / Adam Jackson

Que toutes les résolutions en suspens du Congrès 2021 portant la recommandation de ‘rejet’ soient traitées en bloc.

Résolutions :

Finance :                Aucune
Négociations :         Aucune
Statuts :                   Rejet : 415, 420, 421, 424
Générale :               Rejet :  306(a), 307(b), 316

Que les affaires non terminées du Congrès 2021 de non-concurrence soient adoptées.

 

Files