Procès-verbal de la réunion du Conseil exécutif

LUNDI 7 DÉCEMBRE 2020
SÉANCE DU MATIN

1.   APPEL A L’ORDRE DE LA SÉANCE RÉGULIÈRE

Le Président Marc Brière appelle à l'ordre la réunion à 9 h. Sont présents: Doug Gaetz, Adam Jackson, Kimberley Koch, Greg Krokosh, Gary Esslinger, Cosimo Crupi, Jamie vanSydenborgh, Brian Oldford, Ken Bye, Linda Koenders, Jérôme Martel, Eddy Aristil et Daniel Camara.

2.  HORAIRE DE LA SÉANCE RÉGULIÈRE

p/a     Doug Gaetz / Kimberley Koch

Que l'horaire des séances soit le suivant:

Lundi:           11 h – 13 h 45; 14 h 45 – 15 h
                    15 h – 16 h Discussion ouverte
                     Pause-café :  14 h 15 – 15 h
Mardi:           11 h – 13 h 45; 14 h 45 – 16 h
Mercredi:      11 h – 13 h 45; 14 h 45 – 16 h
Jeudi:           11 h 15 – 13 h 45; 14 h 45 – 16 h
                     Dîner :          12 h 15 – 13 h
                     Pause-café :  14 h 30 – 15 h

• MOTION ADOPTÉE.

3.   ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

p/a     Ken Bye / Brian Oldford

Que l'ordre du jour tel que produit en plus des ajouts suivants soit adopté :

Affaire nouvelle

Aucun

Points de discussion

8.       Appui du CTC à Bill Morneau (A. Jackson)
9.       INCC – Système « Big Brother » (J. Martel)
10.     Consultation de l’Agence sur la diversité (E. Aristil)
11.     Mise à jour sur la réunion du CNA (B. Oldford)
12.     Recours collectif contre les Noirs (K. Bye)
13.     Sessions d’orientation syndicale pour les nouveaux employés (C. Crupi)
14.     Formation à l’antiracisme (L. Koenders)
15.     Action contre le racisme des Noirs (A. Jackson)
16.     Cours national en ligne (J. Martel)
17.     Rôle du Conseil exécutif pendant la pandémie (B. Oldford)
18.     Cycle des AGA de 2021 (C. Crupi)
19.     Discussion de l’AGA virtuelle (J. Martel)
20.     Événements régionaux en personne (J. Martel)

Avis au règlement

Le confrère Gaetz soulève un point d'ordre.  Il indique que les points des affaires nouvelles et de la discussion ouverte sont demandés à l'avance.  Il indique que pour deux (2) ou trois (3) points de la discussion ouverte, le reste aurait dû être envoyé avant la date limite.  Il indique également que si un point n'a pas été discuté lors de la réunion précédente, il aurait dû être envoyé avant la date limite avec votre rapport. Il mentionne que trop de temps est passé sur ces points qui auraient dû être inclus à l'avance.

Le rappel au règlement a été bien pris par le président.  Le président partage les préoccupations du confrère Gaetz à ce sujet.  Il a également indiqué que cela se produit aux conférences des présidents et au Conseil exécutif. 

• MOTION ADOPTÉE.

4.  ADOPTION DU PROCÈS‑VERBAL DE LA RÉUNION PRÉCÉDENTE

p/a     Cosimo Crupi / Gary Esslinger

Que le procès-verbal de la réunion du Conseil de septembre 2020 soit adopté.

• Vote consigné #1.  MOTION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

Le Président Brière remet la présidence au confrère Gaetz, 1^er Vice-président.

5. POINTS DE SUIVI DU PRÉSIDENT

p/a     Marc Brière / Adam Jackson

Que les points de suivi du président soient adoptés.

Suspension de la séance

---

SÉANCE DE L’APRÈS-MIDI

La réunion est appelée à l'ordre à 13 h avec le 1^er Vice-président, le confrère Doug Gaetz à la présidence.

5. POINTS DE SUIVI DU PRÉSIDENT (suite)

Que les points de suivi du président soient adoptés.

• Vote consigné #2.  MOTION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

6. RAPPORT DU PRÉSIDENT

p/a     Marc Brière / Adam Jackson

Que le rapport du président soit adopté.

Le Président Brière reprend la présidence.

DISCUSSION OUVERTE

Les membres du Conseil discutent des questions sous cette rubrique.

La séance est suspendue à 16 h.

---

MARDI, 8 DÉCEMBRE 2020
SÉANCE DU MATIN

La réunion est appelée à l'ordre à 11 h avec le Président Brière à la présidence.

Le Président Brière remet la présidence au 1^er Vice-président le confrère Doug Gaetz.

6. RAPPORT DU PRÉSIDENT (suite)

Que le rapport du président soit adopté.

• Vote consigné #3.  MOTION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

Le Président Brière reprend la présidence.

7. RAPPORT DU 1^er VICE‑PRÉSIDENT NATIONAL

p/a     Doug Gaetz / Adam Jackson

Que le rapport du 1^er Vice-président national soit adopté.

• Vote consigné #4.  MOTION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

8.  RAPPORT DU 2^e VICE‑PRÉSIDENT NATIONAL

p/a     Adam Jackson / Doug Gaetz

Que le rapport du 2^e Vice-président national soit adopté.

• Vote consigné #5.   MOTION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

Appel au règlement

Le confrère Ken Bye invoque le règlement pour savoir si, puisque le vote a déjà eu lieu, nous ne devrions pas revenir en arrière et le modifier.  Il veut des précisions à ce sujet.

Le président Brière indique que cela a déjà été fait au CNA.  Nous avons obtenu la même clarification du confrère Chris Aylward.  Si, pendant le rapport, la personne a un problème et ne peut pas nous informer et qu'elle voulait voter, mais qu'elle n'a pas pu le faire à cause d'un problème technique, et non parce qu'elle était absente.  S'ils ont signifié juste après, le confrère Aylward a accepté leurs votes.  S'ils ont manqué l'ensemble du rapport, ils ne peuvent pas voter sur quelque chose qu'ils n'ont pas entendu.  Donc, dans ce cas, nous allons exercer la même latitude et laisser la personne voter.  C'est conforme à la décision du président de l'AFPC.

Le confrère Bye n'est pas d'accord avec cette clarification.  Il aimerait voir la décision du confrère Aylward.

Le président Brière indique que le confrère Aylward a rendu cette décision et qu'il n'existe aucune décision écrite à ce sujet.  Personne n'a contesté cette décision au CNA.

Le confrère Doug Gaetz n'est pas d'accord avec le président.  Il est d'accord avec l'intervenant précédent.  Le confrère Gaetz indique qu'il n'est pas d'accord avec la décision du confrère Aylward. Si vous n'êtes pas présent lors du vote, alors vous n'êtes pas autorisé à voter après les faits et la conclusion du vote.  Nous devrions être fermes à ce sujet et nous conformer aux dispositions de nos statuts et règlements.  Nous devons être cohérents.

Le président Brière convient que cela pourrait être une question litigieuse.  

Le confrère Gaetz veut s'assurer que nous sommes cohérents dans la façon dont nous interprétons les règles et la façon dont nous les traitons.  Il indique que chaque fois que le CNA prend des décisions, ce ne sont pas toujours les bonnes décisions.

Le président Brière accepte les appels au règlement des confrères Bye et Gaetz.  Le vote ne sera pas comptabilisé.  Il indique que si quelqu'un a un problème technique, il doit en informer le confrère Camara ou lui-même.  Si nous constatons que la personne était présente jusqu'au vote, nous pourrions arrêter le vote et vérifier auprès de la personne.  Si la personne ne répond pas, nous continuerons le vote et la personne sera absente.

9.  RAPPORT DES VICE‑PRÉSIDENTS RÉGIONAUX / SUBSTITUTS

p/a     Brian Oldford / Greg Krokosh

Que le rapport d’activités des VPRs et VPRs substituts soit adopté.

• Vote consigné #6.  MOTION ADOPTÉE À L’UNINAMITÉ.

Le Président Brière remet la présidence au 1^er Vice-président le confrère Doug Gaetz.

10. RAPPORT DU COMITÉ EXÉCUTIF

p/a     Marc Brière / Adam Jackson

Que le rapport du Comité exécutif soit adopté.

• Vote consigné #7.  MOTION ADOPTÉE À L’UNINAMITÉ.

Le Président Brière reprend la présidence.

Suspension de la séance

---

SÉANCE DE L’APRÈS-MIDI

La réunion est appelée à l'ordre à 13 h avec le Président le confrère Marc Brière à la présidence.

11 a)  RAPPORT DU COMITÉ DE DOTATION

p/a     Jérôme Martel / Adam Jackson

Que le rapport du Comité de dotation soit adopté.

• Vote consigné #8.  MOTION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

11 b)  RAPPORT DU COMITÉ DES STATUTS

p/a     Ken Bye / Jérôme Martel

Que le rapport du Comité des statuts soit adopté.

• Vote consigné #9.  MOTION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

11 c)  RAPPORT DU COMITÉ SUR LES CHANGEMENTS TECHNOLOGIQUES

p/a     Brian Oldford / Kimberley Koch

Que le rapport du Comité sur les changements technologiques soit adopté.

• Vote consigné #10.  MOTION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

11 d)  RAPPORT DU COMITÉ SUR LE MIEUX-ÊTRE

p/a     Kimberley Koch / Linda Koenders

Que le rapport du Comité sur le mieux-être soit adopté.

• Vote consigné #11.  MOTION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

11 e)  RAPPORT DU COMITÉ DE SANTÉ ET SÉCURITÉ

p/a     Doug Gaetz / Brian Oldford

Que le rapport du Comité de santé et sécurité soit adopté.

• Vote consigné #12.  MOTION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

11 f)   RAPPORT DU COMITÉ DES CHANCES ÉGALES

p/a     Linda Koenders / Greg Krokosh

Que le rapport du Comité des chances égales soit adopté.

• Vote consigné #13.  MOTION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

11 g)  RAPPORT DU COMITÉ DES RÉCOMPENSES ET DES TITRES HONORIFIQUES

p/a     Cosimo Crupi / Gary Esslinger

Que le rapport du Comité des récompenses et des titres honorifiques soit adopté.

RECOMMANDATION NO 1

p/a     Cosimo Crupi / Gary Esslinger

Il est résolu que le Conseil exécutif approuve la décision unanime du Comité des récompenses / titre honorifiques d’attribuer le PRIX DE MÉRITE DANS LE DOMAINE DE LA SANTÉ ET DE LA SÉCURITÉ – ELIZABETH (BETTY) BANNON pour l’année 2019 à XXXXXXXXX de la section locale XXXXXXXXXX.

• Vote consigné #14.  MOTION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

RECOMMANDATION NO 2

p/a     Cosimo Crupi / Gary Esslinger

Il est résolu que le Conseil exécutif approuve la décision unanime du Comité des récompenses / titres honorifiques de nommer la deuxième bourse d’études nationale « Robert “Bob” Campbell National Scholarship ».

• Vote consigné #15.  MOTION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

Que le rapport du Comité des récompenses et des titres honorifiques soit adopté intégralement.

• Vote consigné #16.  MOTION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

11 h)  RAPPORT DU COMITÉ SUR LE RÉAMÉNAGEMENT DES EFFECTIFS

p/a     Adam Jackson / Eddy Aristil

Que le rapport du Comité sur le réaménagement des effectifs soit adopté.

• Vote consigné #17.  MOTION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

11 i)   RAPPORT DU COMITÉ DES FINANCES

p/a     Doug Gaetz / Gary Esslinger

Que le rapport du Comité des finances soit adopté.

Recommandation n^o 1 :

p/a     Doug Gaetz / Gary Esslinger

Il est résolu que le budget 2021 ci-joint soit approuvé par le Conseil exécutif.

• Vote consigné #18.  MOTION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

Recommandation n^o 2 :

p/a     Doug Gaetz / Gary Esslinger

Il est résolu que la partie inutilisée des lignes comptables Éducation – Régionale, Éducation - Nationale, Événements syndicaux hors SEI, Action politique / campagnes, Ordinateurs et électronique, soit reportée jusqu'en 2022.

• Vote consigné #19.  MOTION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

La séance est suspendue à 16 h.

---

MERCREDI, 9 DÉCEMBRE 2020
SÉANCE DU MATIN

La réunion est appelée à l'ordre à 11 h avec le Président Brière à la présidence.

11 i)   RAPPORT DU COMITÉ DES FINANCES (suite)

Recommandation n^o 3 :

p/a     Doug Gaetz / Gary Esslinger

Il est résolu que l’indemnité quotidienne pour le Congrès national triennal 2021 du SEI soit fixée à 105 $ par jour en semaine et à 125 $ par jour en fin de semaine.

• Vote consigné #20.  MOTION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

Recommandation n^o 4 :

p/a     Doug Gaetz / Gary Esslinger

Il est résolu que le droit d’inscription au Congrès national triennal 2021 du SEI soit de 75 $ par personne.

Il est en outre résolu que si le Congrès national triennal 2021 du SEI a lieu virtuellement, le pouvoir de réduire ou d’éliminer le droit d’inscription soit conféré à la 1^re vice-présidente ou au 1^er vice-président, en consultation avec la présidente nationale ou le président national.

• Vote consigné #21.  MOTION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

Recommandation n^o 5 :

p/a     Doug Gaetz / Gary Esslinger

Il est résolu de transmettre le budget 2022-2023 ci-joint au Congrès national triennal 2021 du SEI.

• Vote consigné #22.  MOTION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

Suspension de la séance

---

SÉANCE DE L’APRÈS-MIDI

La réunion est appelée à l'ordre à 13 h avec le Président le confrère Marc Brière à la présidence.

11 i)   RAPPORT DU COMITÉ DES FINANCES (suite)

Recommandation n^o 6 :

p/a     Doug Gaetz / Gary Esslinger

Il est résolu que 15 000 $ du poste budgétaire Congrès national de l’AFPC, qui aura lieu en 2022, soient utilisés pour des objets de promotion pour tous les délégué‑e‑s et observatrices et observateurs afin de promouvoir la visibilité du SEI au Congrès.

• Vote consigné #23.  MOTION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

Recommandation n^o 7 :

p/a     Doug Gaetz / Gary Esslinger

Il est résolu que la partie inutilisée des postes budgétaires Éducation – Régionale, Éducation - Nationale, Événements syndicaux hors SEI, Action politique / campagnes, Ordinateurs et électronique, soit reportée d’année en année jusqu’en 2023.

• Vote consigné #24.  MOTION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

Recommandation n^o 8 :

p/a     Doug Gaetz / Gary Esslinger

À la demande du Conseil la séance se poursuit à huis clos.

Le Conseil reprend ensuite sa séance régulière.

Il est résolu que le dépassement des postes budgétaires ci-dessous soit approuvé :

DATE	DESCRIPTION DU POSTE BUDGÉTAIRE	EXPLICATION	BUDGET 2020	RÉEL OU PRÉVU	EXCÉDENT
26 novembre 2020	Services juridiques	Approbation de dépassement du budget	50 000,00	85 000,00	35 000,00
26 novembre 2020	Gestion des investissements	Approbation de dépassement du budget	30 000,00	35 000,00	5 000,00

• Vote consigné #25.  MOTION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

Que le rapport du Comité des finances soit adopté intégralement.

• Vote consigné #26.  MOTION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

11 j)   RAPPORT DU COMITÉ SUR LES COMMUNICATIONS

p/a     Gary Esslinger / Ken Bye

Que le rapport du Comité sur les Communications soit adopté.

• Vote consigné #27.   MOTION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

11 k)  RAPPORT DU COMITÉ DE NÉGOCIATION

p/a     Adam Jackson / Jamie vanSydenborgh

Que le rapport du Comité de négociation soit adopté.

• Vote consigné #28.  MOTION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

11 l)   RAPPORT DU COMITÉ D’ACTION POLITIQUE

p/a     Jamie vanSydenborgh / Cosimo Crupi

Que le rapport du Comité d’action politique soit adopté.

• Vote consigné #29.  MOTION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

11 m) RAPPORT DU COMITÉ DES CENTRES D’APPELS

p/a     Greg Krokosh / Jamie vanSydenborgh

Que le rapport du Comité des centres d’appels soit adopté.

• Vote consigné #30.  MOTION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

11n)   RAPPORT DU COMITÉ SUR L’APPROCHE SYNDICALE PATRONALE (ASP)

p/a     Eddy Aristil / Doug Gaetz

Que le rapport du Comité sur l’approche syndicale patronale (ASP) soit adopté.

•  Vote consigné #31.  MOTION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ.

12.  ADOPTION DES ÉTATS FINANCIERS

p/a     Doug Gaetz / Cosimo Crupi

Que les états financiers au 31 octobre 2020 soient adoptés.

• Vote consigné #32.  MOTION ADOPTÉE À L’UNINAMITÉ.

13. COMPTES DE DÉPENSES DE PLUS DE 90 JOURS

Aucun

14. NÉGOCIATION COLLECTIVE

Une courte discussion sur la négociation est amorcée. 

15. RECOMMANDATION – NOMINATION DES VÉRIFICATEURS POUR L’ANNÉE 2020

p/a     Doug Gaetz / Gary Esslinger

IL EST RÉSOLU QUE nous nommions Andrews & Co. à titre de vérificateur pour l’année financière 2020.

• Vote consigné #33.  MOTION ADOPTÉE À L’UNINAMITÉ.

16. BUDGET - 2021 POUR LES CONFÉRENCES RÉGIONALES

p/a     Doug Gaetz / Gary Esslinger

Il est résolu que les affectations budgétaires régionales pour l’année 2021 soient les suivantes :

Montant total du budget – 400,000,00 $
Pacifique	13.07%	52,279,00 $
Montagnes rocheuses	9.49%	37,954,00 $
Prairies	8.39%	33,569,00 $
Grand Toronto	6.95%	27,797,00 $
Sud et l’ouest de l’Ontario	9.64%	38,575,00 $
Nord et l’est de l’Ontario	9.30%	37,188,00 $
Capitale nationale	10.35%	41,419,00 $
Montréal	9.82%	39,260,00 $
Québec	9.66%	38,646,00 $
Atlantique	13.33%	53,313,00 $
Total	100.00%	400 000,00 $

• Vote consigné #34.  MOTION ADOPTÉE.

DISCUSSION OUVERTE (suite)

Les membres du Conseil discutent des questions sous cette rubrique.

La séance est suspendue à 16 h.

---

JEUDI, 10 DÉCEMBRE 2020
SÉANCE DU MATIN

La réunion est appelée à l'ordre à 11 h avec le Président Brière à la présidence.

DISCUSSION OUVERTE (suite)

Les membres du Conseil discutent des questions sous cette rubrique.

Suspension de la séance

---

SÉANCE DE L’APRÈS-MIDI

La réunion est appelée à l'ordre à 13 h avec le Président le confrère Marc Brière à la présidence.

DISCUSSION OUVERTE (suite)

Les membres du Conseil discutent des questions sous cette rubrique.

La séance est levée à 16 h.

__________________________            _____________________________

Marc Brière                                             Doug Gaetz 
Président national                                  Premier vice-président national