Présences : Bill Blair Président
Cosimo Crupi Coprésident
Gabriel Bourdon Représentant des présidentes et présidents des BSF
Theresa Greenough Représentante des présidentes et présidents des CF (via Phone)
Kent MacDonald Conseiller permanent
1. Retour sur le dernier procès-verbal
Le Comité revient sur le dernier procès-verbal du Comité et sur le procès-verbal de la réunion du Comité mixte du 30 mars 2017.
2. Examen de l’ordre du jour de la réunion de l’après-midi du Comité mixte
L’ordre du jour est le suivant :
- Mandat du Comité mis à jour
- Liste combinée des employé‑e‑s touchés et/ou bénéficiaires de statut privilégié
- Mise à jour sur le renouvellement des services
- Discussion sur les éléments qui figurent ou qui ne figurent pas dans le renouvellement des services
- Futurs processus d’avis sur le réaménagent de l’effectif
1) Mandat du Comité mis à jour
Nous avons signé un nouveau mandat pour le Comité en mai 2016. C’est l’employeur qui a inscrit ce point à l’ordre du jour et nous attendrons de voir ce qu’il a à dire cet après-midi.
2) Liste combinée des employées touchés et/ou bénéficiaires de statut privilégié
Il y a actuellement 925 membres touchés et/ou bénéficiaires de statut privilégié. Voici la répartition par région :
Atlantique 229 membres
Québec 69 membres
Ontario 409 membres
Administration centrale 4 membres
Prairies 5 membres
Pacifique 209 membres
Les VPR recevront une copie de la liste régionale. (Note : La liste régionale est divisée par région, plutôt que par bureau comme jadis. Ainsi, la répartition régionale est faite par région de l’employeur.)
3) Mise à jour sur le renouvellement des services
Nous aimerions que l’employeur fasse le point sur le renouvellement des services en espérant qu’il pourra fournir plus de renseignements que lors de l’annonce de l’initiative le 17 novembre 2016.
4) Discussion sur les éléments qui figurent ou qui ne figurent pas dans le renouvellement des services
C’est la première occasion qu’a le Comité de rencontrer l’employeur et d’aborder nos préoccupations relatives au manque de renseignements fournis au SEI le 17 novembre 2016 lors de l’annonce sur le renouvellement des services.
5) Futurs processus d’avis sur le réaménagent de l’effectif
Le Comité cherche à obtenir des garanties de la part de l’ARC que les prochains processus d’avis sur le réaménagent de l’effectif se feront à nouveau comme ils se faisaient depuis les 20 dernières années.
3. Tour de table
La consœur Greenough a indiqué que les présidents des centres fiscaux à qui elle avait parlé avaient confirmé que la direction locale faisait de son mieux pour fournir le plus de renseignements possible à la section locale sur le renouvellement des services, et que les consultations avaient lieu à bon train. Le confrère Bourdon demande que tout procès-verbal concernant un processus d’avis sur le réaménagent de l’effectif régional transmis au Bureau national soit également transmis aux membres du Comité. Le confrère Blair indique qu’il en sera ainsi à l’avenir.